Répertoire d’archives détaillé : Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône : gestion du domaine public maritime, 1949-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3187 W

Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône

Sommaire
Art 1-47 : gestion du domaine public maritime, 1949-2004

Métrage linéaire : 4,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône