Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Deux-Sèvres : aménagement des eaux et du Marais poitevin ... (1961-2010)

Versement 1965 W 1-133

Préfecture des Deux-Sèvres
Bureau de l’environnement

Sommaire
1965 W 1-133 : Déclarations d’utilité publique, aménagement des eaux et du Marais poitevin, commission départementale de la nature, des paysages et des sites, carrières (1961-2010).

Métrage linéaire  : 20
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine, art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres