Répertoire d’archives détaillé : DDT Deux-Sèvres : Marais poitevin et de la Gâtine ... (1971-2003).

Versement 1868 W 1-103

Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres

Sommaire
1868 W 1-103 : Enquête publique sur la zone protégée des marais mouillés, plans de développement
durable du Marais poitevin et de la Gâtine (1971-2003).

Métrage linéaire : 12
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine,
art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres