Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives méthodique : Nancy : administration des eaux, 1621-1972

Répertoire détaillé site Internet France Archives

Côtes 3 N 1-94

Commune de Nancy. Service des eau

Sommaire
Le fonds est constitué de plusieurs ensembles dont on a conservé la structure initiale :
 suivi de l’administration des eaux (dossiers chronologiques) ;
 surveillance de la qualité et de la quantité des eaux ;
 eaux de sources (y figurent les concessions attribuées aux propriétaires des parcelles sur lesquelles elles jaillissent, en dédommagement du fait de leur détournement par la ville) ;
 eaux de Moselle ;
 usines et réservoirs ;
 réseau de distribution des eaux ;
 fontaines publiques ;
 distribution de l’eau à différents établissements publics ou privés et aux particuliers
1621-1972

Métrage linéaire : 9 ml
Conditions d’accès : Librement communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Lieu conservation : Archives municipales de Nancy


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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