Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Supports de communication relatifs au second tramway de Besançon, 2011-2013

Répertoire détaillé Site Internet Archives municipales de Besançon

Versement 56W_GB1

Commune de Besançon

Sommaire
Supports de communication relatifs au second tramway de Besançon, 2011-2013

Métrage linéaire : 0,10
Conditions d’accès : la consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu conservation : Archives municipales de Besançon


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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