Versement 7 M
Préfecture des Deux-Sèvres et services vétérinaires
Sommaire
7 M 1-191 : Fonds constitué principalement de documents concernant l’encouragement et l’amélioration
agricoles, les productions végétales et l’élevage, les épizooties et le contrôle sanitaire, la pêche, la gestion
et l’exploitation des forêts (an IV-1947).
Métrage linéaire : 13.50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine,
art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres