Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Creuse : cours d’eau, aménagement hydraulique, protection des captages, 1996-2010

Versement 1564W

Préfecture de la Creuse

Sommaire
cours d’eau, aménagement hydraulique, protection des captages, 1996-2010

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Creuse


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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