Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : ONF du Var : fonctionnement, 1960-1969

Versement 1777 W

Office national des forêts du Var

Sommaire
fonctionnement,
1960-1969

Métrage linéaire : 7
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Var


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 17 ans

Décret relatif à l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement et portant création de l’Autorité environnementale

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