Répertoire d’archives détaillé : ONF Charente-Maritime : Infractions en forêt, 1830-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)

Versement 3084 W

Office national des forêts Charente-Maritime

Sommaire
3084 W 1-207 : Infractions en forêts : procès-verbaux ; service foncier régional : courriers, instructions, notes de service ; forêts domaniales : concessions et locations, location de maisons forestières, pression foncière ; opérations immobilières ; acquisition des forêts de l’île de Ré, 1830-2003

Métrage linéaire : 25
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime