Répertoire d’archives détaillé : DDT du Jura : Règlements de boisements communaux, 1965-2006

Répertoire détaillé (site Internet AD du Jura)

Versement 2699 W

Direction départementale des territoires du Jura

Sommaire
Art 1-15 : Règlements de boisements communaux
1965-2006

Métrage linéaire : 2,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Jura