Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDT Ardèche : assainissement, enquêtes sanitaires, enquêtes hydrogéologiques, 1938-1986

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Ardèche)

Versement 2282 W

Direction départementale des territoires de l’Ardèche

Sommaire
Art. 1-11
 : assainissement, enquêtes sanitaires, enquêtes hydrogéologiques, 1938-1986

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ardèche


Par Cavalié Patrick

Rendez-vous

4 novembre    >    5 novembre

Colloque « De la protection de la nature à la reconquête de la biodiversité »
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Il y a... 17 ans

Décret relatif à l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement et portant création de l’Autorité environnementale

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