Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Défense des rives, amélioration des cours d’eau ... 1773-1962

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 7S

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire
Art 1-78
 : Défense des rives. Amélioration des cours d’eau. Prises d’eau pour usines hydrauliques. Syndicat des eaux. Irrigation. Polices des eaux., 1773-1962

Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 8
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Communicabilité  : libre


Par Cavalié Patrick

Documents à télécharger

  Répertoire d’archives détaillé

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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