Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Captages d’eau, 1992-1998

Répertoire détaillé (format pdf - 62.6 ko - 19/03/2014)

Versement n°1354W

Direction départementale des territoires de l’Ain
Service  : Service ingénierie et environnement
Bureau  : Environnement

Sommaire
Art 1-2
 : Captages

Dates extrêmes : 1992-1998
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire  : 0.20
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Communicabilité  : libre


Par Cavalié Patrick

Documents à télécharger

  Répertoire d’archives détaillé

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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