Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Vosges : Dossiers de communes remembrées, 1982-1994

Versement 1636 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Vosges

Sommaire
Dossiers de communes remembrées, réglementation. 1982-1994

métrage linéaire : 18
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 34 ans

Adoption de la directive CEE 92/43 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, et instituant la création du réseau Natura 2000

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