Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Versement 595 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Ariège
Sommaire
Art. 1 à 83 : Travaux d’équipement. Alimentation en eau potable, captages de sources avec établissement de périmètres de protection, traitement des eaux usées, pose de canalisations avec instauration de servitudes et travaux d’aménagement : études, rapports, avant-projets, notes techniques, marchés publics, extraits de délibérations municipales, conventions de fourniture d’eau, conventions de raccordement des eaux usées, conventions de passage, rapports d’expertises, rapports d’expertises géologiques, cartes, plans.
1885-2008
Métrage linéaire : 8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ariège
