Répertoire d’archives détaillé : Agence de l’eau Adour-Garonne : Gestion des aides financières : chrono des décisions du septième programme d’intervention, 1997-2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")

Versement 8301 W

Agence de l’eau Adour-Garonne

Sommaire
Art 1-13 : Gestion des aides financières : chrono des décisions du septième programme d’intervention, 1997-2002

Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne