Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : reconversion minière..., 1938-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150383

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction générale de l’énergie et du climat

Sommaire
Reconversion minière et affaires sociales
Art 1-268  : Régime de sécurité sociale, 1941-2008
Art 269-378 : Travail et emploi, 1938-2010
Art 379-382  : Direction générale de l’énergie et des matières premières (DGEMP) :
Travail interministériel, ervice charbon, réorganisation de la direction
1952-2001
Art 383-457 : Restructuration du secteur minier : plans sociaux, après-mines, 1946-2012

Métrage linéaire : 23 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales