Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chutes d’eau 1978-1982

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19820752

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-9 : Concessions de chutes hydroélectriques, 1981-1982.
Art 10-19. Affaires classées sans suite, 1981-1982.
Art 20  : Substitutions de concessionnaires, 1979-1982.
Art 21-26 : Concessions de chutes de la compagnie nationale du Rhône, 1978-1982.
Art 27 : Dossiers divers concernant l’aménagement hydroélectrique de chutes d’eau : Sans date

Métrage linéaire : 9 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales