Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique de production électrique 1919-2006

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150471

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction générale de l’énergie et du climat

Sommaire
Politique de production électrique
Art 1-23
 : Programmation pluriannuelle des investissements de production électrique (PPI)., 1974-2003
Art 24-48 : Hydroélectricité, 1919-2004
Art 49-58 : Production électrique dans les départements et territoires d’Outre-mer (DOM-TOM) et la Corse, 1981-2006
Art 59-60  : Projet de centrale compacte et programme national de lutte contre l’effet de serre, 1981-1993

Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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