Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonctionnement du régime de protection sociale des mineurs de fonds, 1943-1981

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19900316

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-20. Activités du service des affaires administratives et sociales de la direction générale de l’énergie et des matières premières :
Fonctionnement du régime de protection sociale des mineurs de fonds,
régimes particuliers en Algérie et au Sahara,
régime métropolitain, caisses de retraite,
régimes complémentaires.
1943-1981

Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales