Inventaires d’archives publiques (3229 - 31 682 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (431 - 2 391)
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Risques industriels (305)
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Franche-Comté (9)

Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : installations classées ..., 1963 - 2009
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du DoubRépertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : installations classées, 1949 - 2008
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du DoubsRépertoire d’archives détaillé : DDASS de la Saône-et-Loire : installations classées, pollution .., 1930 - 2006
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : Préfecture de Saône-et-Loire : carrières, installations classées .., 1984 - 2013
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : installations classées, ... 1938 - 2018
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : installations classées, ... 1960 - 2018
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : installations classées, ... 1880 - 2011
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DRIRE Franche-Comté : installations et établissements industriels, prévention et traitement des risques technologiques, 1948-2016
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du JuraRépertoire d’archives détaillé : DRIRE Franche-Comté : déchets, installations classées, 1961-1988
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort