Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : installations classées, 1949 - 2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs

Versement 2194 W

Préfecture du Doubs

Sommaire
2194 W 1-312 : installations classées, 1949 - 2008

Métrage linéaire : 26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementale du Doubs


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 40 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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