Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Saône-et-Loire : Navigation intérieure, 1754-1947

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Saône-et-Loire)

Versement 3 S

Préfecture de la Saône-et-Loire
Ponts et chaussées

Sommaire
3 S 118 - 206 : amélioration de la navigabilité,
travaux réalisés pour la construction ou la réparation des ouvrages d’art
gestion du domaine public fluvial et police de la navigation de la Saône pour la période s’échelonnant de1800 à 1940.
1754-1947

Métrage linéaire : 5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Saône-et-Loire