Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Savoie : établissements classés, 1896-1982

Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)

Versement 1027 W

Préfecture de Savoie

Sommaire
Art. 1-16, 36, 39-40 : établissements classés, déclaration (1967-1982).
Art. 17-19, 20-22, 33-35  : conseil départemental de l’hygiène : délibérations (1958-1982).
Art. 23, 25-32 : Durée du travail, travailleurs handicapés, conflits, accidents du travail et travail à domicile (1896-1976).
Art. 24, 37-38  : Mines et carrières (1962-1977).

Métrage linéaire : 2,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie