Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Saône-et-Loire : service de la navigation de Chalon-sur-Saône, 1805-1940

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Saône-et-Loire)

Versement 3 S

Direction départementale de l’équipement de la Saône-et-Loire

Sommaire
3 S 1 - 117 : Saône, service de la navigation de Chalon-sur-Saône.
Organisation générale du service, personnel, matériel, régime des eaux, travaux, signalisation, plantations, exploitation technique et commerciale, gestion du domaine public, impôts.
1805-1940

Métrage linéaire : 11
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Saône-et-Loire