Répertoire d’archives détaillé : DDA Vienne : Police de l’eau, pêche, 1823-1979

Versement 2278 W

Direction départementale de l’agriculture de la Vienne

Sommaire
2278 W 1-2278 W 36 : Police de l’eau. |Autorisations d’ouvrages (classement par bassin) ;
autorisations de prises d’eau ;
autorisations de travaux de curage et de faucardement.
1823-1979

Métrage linéaire : 4,07
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Vienne