Répertoire d’archives détaillé : DDA Vienne : Police de l’eau, pêche, 1942-2007

Versement 2277 W

Direction départementale de l’agriculture de la Vienne

Sommaire
2277 W 1-2277 W 36 : Police de l’eau : Cellule de la pêche.
Réglementation ; Etudes ; Conseil supérieur de la pêche ; Pêche non professionnelle ;
Réserves de pêche ; Autorisation de pisciculture et association agréées de pêche et de pisciculture ;
Fédérations de pêche ;
Comité de gestion des poissons migrateurs ; Infractions.
1942-2007

Métrage linéaire : 4,65
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne