Répertoire d’archives détaillé : ministère Outre-mer : gestion et développement des DOM-TOM. Environnement : énergie, eau, risques naturels... , 1946-2012

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes
20170348/1-20170348/63
Date
1946-2012
Nom du producteur
Ministère de l’Outre-mer
Importance matérielle et support
9,6 ml (31 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales
Conditions d’accès
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Présentation du contenu
20170348/1-20170348/4
1981-2010
Gestion et développement des départements et territoires d’outre-mer
20170348/5-20170348/24
1962-2011
Transports
20170348/25-20170348/63
1946-2012
Environnement : Politique environnementale. Energies. Gestion de l’eau. Risques naturels. Parcs et réserves naturels. Protection des fonds marins et du littoral. Biodiversité et écosystème. Protection des animaux, des territoires polaires. Gestion des déchets. Innovations et recherches scientifiques