Répertoire d’archives détaillé : gaz et distribution des énergies fossiles. 1985-2005

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090189

Ministère  : Industrie
Direction générale  : Énergie et matières premières
Direction  : Gaz, électricité, charbon
Sous-Direction : Gaz et distribution des énergies fossiles

Sommaire
Dossiers de la sous-directrice, Florence Tordjman
Art. 1 : Dossiers d’information préparés pour le ministre. 1995-1999
Art. 1 (suite)-3 : Réforme du secteur gazier. 1998-2001. Commission des marchés et comité d’investissements de Gaz de France. 1999-2001. Entreprises de distribution et réseaux d’approvisionnement : conseils d’administration et réunions. 2001-2005.

Communicabilité  : libre sauf Art 3 :25 ans
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml (3 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)