Répertoire d’archives détaillé : énergie et matières premières, 1979-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090031

Ministère  : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Sous-direction : Secrétariat général

Sommaire :
Art. 1-6 : Organisation, présentation et fonctionnement de la direction générale. 1985-2002
Art. 6 (suite)-9 : Ressources humaines et politique salariale, rémunération des dirigeants d’entreprises et établissements sous tutelle. 1984-200
Art. 9 (suite)-10  : Systèmes d’information. 1979-2004
Art. 11-20  : Affaires européennes et relations internationales. 1989-2008
Art. 21-24  : Manifestations et journées de rencontre. 2000-2003
Art. 24 (suite)-27  : Schémas de service collectifs de l’énergie. 1999-2004
Art. 27 (suite)-30  : Relations avec les directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE). 1998-2005
Art. 31-38 : Réglementation. 1994-2004
Art. 38 (suite)-40  : Affaires environnementales. 2001-2004
Art. 40 (suite)-41 : Programme communautaire de recherche et développement (PCRD). 1996-2001
Art. 41 (suite)  : Publications de la direction générale. 1996-2006

Communicabilité  : libre, sauf Art 8 et 9 : 50 ans
Nombre d’articles : 41
Métrage linéaire : 4 (41 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)