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Répertoire d’archives détaillé : DDT du Jura : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs affluents, 1998-2012

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Jura

Répertoire détaillé (site Internet AD du jura)

Versement 2732 W

Direction départementale des territoires du Jura

Sommaire
Art 1-53
 : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs affluents, prévention, inondations et travaux d’endiguement
1998-2012

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Jura