Répertoire d’archives détaillé : DDT Nièvre : réserve naturelle nationale du Val de Loire, 1955-2018

Versement 2297 W

Direction départementale des territoires de la Nièvre
Service eau, forêt, biodiversité

Sommaire
Art 1 à 10 : Création de la réserve naturelle nationale du Val de Loire :
plans cadastraux,
enquête publique,
recours,
notifications aux propriétaires,
consultations administratives,
comité consultatif de gestion et plans de gestion,
études, arrêtés de protection.
1955-2018

Métrage linéaire : 1,6
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Nièvre