Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Aube : Remembrement rural, 1948-1985

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Aube)

Versement 1303 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Aube

Sommaire
Remembrement rural, 1948-1985

Métrage linéaire : 12,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Aube


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Décret relatif à la partie réglementaire du code de l’environnement (livre 1er, III, IV, V)

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