Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Aube : Politique agricole commune, 1992-2002

Versement 1671 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Aube

Sommaire
Dossiers d’exploitants bénéficiaires des aides européennes de la Politique agricole commune
1992-2002

Métrage linéaire : 13,2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aube


Par Cavalié Patrick

Il y a... 33 ans

Loi relative à la lutte contre le bruit

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