Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Ariège : assainissement, 1885-2008

Versement 595 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Ariège

Sommaire
595 W 1-883 : Travaux d’équipement.
Alimentation en eau potable, captages de sources avec établissement de trimestres de protection, traitement des eaux usées, pose de canalisations avec instauration de servitudes et travaux d’aménagement : études, rapports, avant-projets, notes techniques, marches publics, extraits de aberrations municipales, conventions de fourniture d’eau, conventions de raccordement des eaux usées, conventions de passage, rapports d’expertises, rapports d’expertises géologiques, cartes, plans.
1885-2008

Métrage linéaire : 36
Conditions d’accès : Librement communicable
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ariège