Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Haute-Corse : primes, indemnités, .. 1966-1998

Versement 1084 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Haute-Corse

Sommaire
Primes, indemnités, ..
1966-1998

Métrage linéaire : 15 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Haute-Corse


Par Cavalié Patrick

Il y a... 33 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

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