Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : DDAF Charente-Maritime : Syndicat des eaux, 1952-2005

Versement 2937 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime

Sommaire
2937 W 1-35
 : Syndicat des eaux : création, entretien et exploitation des réseaux, fonds de péréquation, réunions, programmation (1952-2005).

Métrage linéaire : 5,55
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime


Par Cavalié Patrick

Il y a... 49 ans

Adoption du second programme communautaire d’action pour l’environnement

Voir la frise historique





Rechercher