Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité d’approvisionnement, 1971-2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150385

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et du climat

Sommaire
Sécurité d’approvisionnement
Art 1-9  : Approvisionnement en énergie, 1971-2001
Art 10-42  : Approvisionnement en gaz, 1971-1996
Art 43-62 : Sécurité des approvisionnements, 1976-2009

Métrage linéaire : 20 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales