Répertoire d’archives détaillé : politiques environnementales, 2000-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20080433

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction  : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales

Sommaire :
Art. 1-3  : Politique générale, développement durable, économie, fiscalité, Charte de l’environnement, emploi : rapports, notes. 2000-2003
Art. 3 (suite)-9 : énergie, agriculture, forêt, espaces naturels, eau, transports, déchets, risques, international : rapports, notes, 2000-2003

Communicabilité libre
Nombre d’articles  : 9
Métrage linéaire  : 3 ml (9 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)