Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique charbonnière, 1948-1993

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19950356

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Politique charbonnière.
Art 1 : Généralités sur la politique charbonnière, 1982-1992.
Art 2-5  : Gestion de charbonnages de France, des houillères de bassin du centre et du midi, de lorraine et autres sites, 1974-1993.
Art 6-7 : Technologie charbonnière. Applications industrielles, 1984-1992.
Art 8-17. Aspects sociaux : Régimes de retraite, sécurité sociale, 1948-1992.
Art 17  : Recherche et technologie : Relations avec le Centre d’Etude et de Recherche du Charbon (CERCHAR) et l’Institut National de l’Environnement et des Risques (INERIS), 1988-1992.
Art 17-20 : Relations internationales, 1981-1990.

Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales