Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN ... 1979-2007

répertoire détaillé site Internet Archives nationales

Versement 20090326

MINISTERE  : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION GENERALE  : ADMINISTRATION

Sommaire
Art 1-12
 : modernisation du ministère, comités techniques paritaires. 1979-2007
Art 13-45 : droit de l’environnement : projets de textes, rapports 1979-1999
Art 46-49 : contentieux, 1997-2004
Art 50-59 : études juridiques, 1988-1999
Art 60-65 : Directions régionales de l’environnement (DIREN), 1999-2002
Art 66-69 : associations : Fondation Nicolas Hulot, 1997-2003
Art 70-74  : emploi dans le domaine de l’environnement, 1986-1997
Art 75-78  : communications relatives aux naufrages de l’Erika et du Prestige, 2000-2004

Communicabilité  : libre (sauf Art 46-49 : 25 ans)
Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 7 ml (22 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

En bref

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