Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20020304
Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Sommaire
Art 1-2 : approvisionnement de la France en pétrole : situation, statistiques, négociations, groupes d’études et de mobilisation, société technip. contentieux, arbitrage de la CEE : Texaco, Shell, Siplec, Armada/Paribas, Total. 1960-1993.
Art 2 (suite)-3 : approvisionnement de l’europe en pétrole : AIE (Agence internationale de l’énergie, groupe énergie de la CEE : études, comptes rendus de réunions. Charte européenne de l’énergie. 1982-1994.
Art 3 (suite)-5 : coopération internationale domaine des hydrocarbures (classement par pays). 1956-1996.
Métrage linéaire : 2 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales