Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19910814
Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon
Sommaire
Activités du service chargé de l’électrification rurale.
Art 1-4 : Questions parlementaires, 1983-1985.
Art 4 (suite)-6 : Rapports d’activité des services de contrôle, 1979-1985.
Art 7-9 : Programme face d’électrification rurale, 1979-1985.
Art 10-15 : Mise en œuvre des programmes d’électrification rurale, 1975-1987.
Art 16-18 : Fonctionnement et organisation des circonscriptions électriques, 1930-1988.
Art 19 : Incidents, fixation des prix, marché unique européen.
Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales