Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : électricité, gaz, 1907-1973

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19771440

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-12 : Comité technique de l’électricité : Nomination des membres, commission de révision, correspondance, réunions, 1907-1940 ; travaux de commissions diverses, 1911-1947.
Art 13-23  : Service du gaz :
Négociations de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) sur le gaz, 1953-1963 ;
négociations sur le gaz Algérien, 1957-1964 ;
Commission des marchés de Gaz de France, 1973 ;
assemblée et procès-verbaux de séance du conseil supérieur de l’électricité, 1938-1940 ;
circulaires de la Direction de l’électricité, 1939-1940

Métrage linéaire : 8 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales