Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques, 1974-1997

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20230095

Ministère : Agriculture
Direction générale : alimentation
Service : protection des végétaux

Sommaire
Art 1-315 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés entre 1991 et 1997 au Comité d’homologation des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés (1974-1997)

Métrage linéaire : 77
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales