Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chutes d’eau, 1981-1983

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19830711

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-20 : Concessions de chutes hydroélectriques et affaires classées sans suite : Dossiers de concessions, décrets et avenants, 1981-1983.
Art 21  : Pièces diverses venant compléter des versements précédents (chutes d’eau), 1981-1985

Métrage linéaire : 7 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales