Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : charbonnages, houillères,1946-1962

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770386

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-3 : Travaux neufs des charbonnages, 1946-1959.
Art 4  : Comptes de l’ensemble des houillères, 1946-1962.
Art 5  : Comptes des Charbonnages de France, 1946-1960.
Art 6-13  : Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapports sur les comptes de gestion (par bassin), 1946-1960

Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales