Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Secrétariat général des ministères en charge de l’écologie et du logement, 1988-2016

répertoire détaillé site Internet Archives nationales

Versement 20170452

Ministère  : Écologie, développement durable, énergie et logement
Secrétariat général

Sommaire
Art 1-425 : Minutier du secrétaire général, 2007-2015
Art 426-638 : Réunions et entretiens, 2008-2016
Art 639-678 : Entretiens particuliers, 2006-2014
Art 679-700  : Déplacements du secrétaire général, 2010-2016
Art 701-896 : Dossiers thématiques

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles  : 896
Métrage linéaire : 91 ml (270 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales