Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique énergétique et pétrolière, 1959-1989

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19950371

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction de hydrocarbures

Sommaire
Politique énergétique et pétrolière, 1959-1989
Art 1-2  : généralités sur la situation pétrolière française, 1981-1989
Art 3-5 : orientation de la politique énergétique française, 1975-1984
Art 6-7 : énergies de substitution, 1978-1984
Art 7-8 : approvisionnement pétrolier, 1962-1986
Art 8-9  : distribution et concurrence ; révision de la loi de 1928 sur le régime des importations pétrolières, 1967-1987
Art 9-11 : fiscalité et tarification applicables aux produits pétroliers, 1964-1989
Art 11-13 : raffinage : organisation et évolution, 1964-1988
Art 13-15  : stockage. Aspects économiques et diplomatiques, 1979-1987

Métrage linéaire : 5 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales