Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique énergétique ..., 1971-1996

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090393

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-4 : Politique énergétique, 1973-1992.
Art 4-5 : Elecriticité de France (EDF), 1977-1990
Art 6-7 : Programme électronucléaire, 1971-1991
Art 7-8 : Coûts et tarifs de la production d’électricité, 1971-1990
Art 10 : Énergie et environnement, 1982-1995
Art 10-11 : Aspects internationaux, 1978-1990
Art 11  : Contentieux portés devant la Cour de justice européenne, 1988-1996
Art 12 : Électricité dans les pays étrangers (hors CEE) ;
coopération avec la République fédérale allemande (RFA) ;
coopération avec l’Union soviétique (URSS) ;
coopération avec la Yougoslavie, 1974-1989

Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales